dimanche 2 octobre 2016

Douchy-les-mines- Les logements économes en énergie exonérés de la taxe sur le foncier bâti

Jeudi soir, les élus douchynois ne se sont pas éternisés autour de la table du conseil municipal : dix-neuf points à l’ordre du jour, approuvés (à l’unanimité) en quarante minutes. Une exonération – sous conditions – de la part communale de la taxe sur le foncier bâti a été votée.


En fin de séance, le maire Michel Lefebvre a ajouté une ultime délibération au terme du vote des dix-huit déjà inscrites à l’ordre du jour. Comme une disposition législative le lui permet, il a proposé une « exonération de la taxe sur le foncier bâti – en ce qui concerne la part communale –, pour une durée de cinq ans, en faveur des logements présentant une performance énergétique globale élevée », c’est-à-dire les bâtiments économes en énergie, possédant le label RT 2005.

Cette exonération sera applicable à compter de 2017. Les propriétaires concernés doivent se rapprocher de leur centre des finances publiques afin de pouvoir en bénéficier.

« Il n’y en a pas beaucoup à Douchy (des bâtiments basse consommation, Ndlr), mais c’est une mesure incitative », a souligné le maire. Ce dernier, également élu au Département, a l’intention d’y proposer le vote d’une mesure similaire.

Également à l’ordre du jour
Une aide pour les sinistrés italiens. Après le séisme qui a frappé le centre de l’Italie le 24 août (291 morts), le Secours Populaire est intervenu pour venir en aide aux victimes. Un appel aux dons a été lancé. Le conseil a voté l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 1 000 € à l’association. 

Marché de Noël. Les chalets du marché de Noël, qui aura lieu du 16 au 18 décembre, pourront être loués 55 € le chalet ; le tarif est identique à celui de 2015.

Séjour à la montagne (vacances de février). Les contributions financières des familles ont été fixées selon les revenus annuels des foyers. Les tarifs s’échelonnent, pour un ou deux enfants à charge, de 205 € à 237 €. Pour trois enfants et plus : de 197 € à 225 €. Pour les non-Douchynois : de 344 € à 369 €.

Le maire au Burkina-Faso. Michel Lefebvre, son adjoint Michel Véniat et le président de Viima, association douchynoise de solidarité avec le Burkina-Faso, se rendront dans le département de Méguet, au centre du pays, du 14 au 21 novembre, pour célébrer le 15e anniversaire du jumelage.

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